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play_circle_filled Délibérations à compter du 1er juillet 2022
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liste des délibérations

Listes des délibérations 2022

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17/11/2022 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
17/11/2022 Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
17/11/2022 Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
17/11/2022 Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
17/11/2022 Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022 Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/10/2022 Organisation du Marché de Noël
Organisation du Marché de Noël
20/10/2022 Mesures en faveur des restrictions d’eau
Mesures en faveur des restrictions d’eau
20/10/2022 Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
20/10/2022 Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
20/10/2022 Gratification pour le personnel communal
Gratification pour le personnel communal
20/10/2022 Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
20/10/2022 Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
20/10/2022 Fonctionnement des ALSH 2023
Fonctionnement des ALSH 2023
20/10/2022 Dérogations au repos dominical
Dérogations au repos dominical
20/10/2022 Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
20/10/2022 Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
20/10/2022 Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
20/10/2022 Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022 Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022 Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
20/10/2022 Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procés-verbal de la séance précédente
20/10/2022 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
21/09/2022 Proposition d’achat de la parcelle C 972
Proposition d’achat de la parcelle C 972
20/09/2022 Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès verbal de la séance précédente
20/09/2022 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
20/09/2022 Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
20/09/2022 Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
20/09/2022 Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
20/09/2022 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes
Adhésion au dispositif de signalement des actes de viloence, de discriminations , de harcèlement et d’agissements sexistes
20/09/2022 Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
20/09/2022 Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246, propriété de la commune
Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246 propriété de la commune
20/09/2022 Proposition d’achat de la parcelle C 972 {{}}
20/09/2022 Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités
Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobiltés
20/09/2022 Avis sur la modification n°1 du PLUI
Avis sur la modification n°1 du PLUI
08/07/2022Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
08/07/2022 Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
08/07/2022 Organisation du concours des maisons fleuries
Organisation du concours des maisons fleuries
08/07/2022 Expérimentation de la M57
Expérimentation de la M57
08/07/2022 Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
08/07/2022 Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
08/07/2022 Remboursement des frais de participation à la chorale
Remboursement des frais de participation à la chorale
08/07/2022 Bilan du fonctionnement de l’école de musique
Bilan du fonctionnement de l’école de musique
08/07/2022 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance

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