Listes des délibérations 2026

Date	dénomination	PDF
05/05/2026	2026.44 - Tarifs pour le Gala de Danse
05/05/2026	2026.43 - Vote des Taux d’imposition
05/05/2026	2026.42 - Budget Primitif 2026
05/05/2026	2026.41 - Attribution de Subventions
05/05/2026	2026.40 - Affectation de Résultats
05/05/2026	2026.39 - Compte Administratif 2025
05/05/2026	2026.38 - Compte de Gestion 2025
05/05/2026	2026.37 - Approbation du procès verbal de la séance précédente
05/05/2026	2026.36 - Désignation du secrétaire de séance
15/04/2026	2026 - 35 - Débat d’Orientation Budgétaire
15/04/2026	2026 - 34 - Désignation d’un délégué à la Fédération Départementale d’Energie
15/04/2026	2026 - 33 - Mise en place d’un élu référent en sécurité routière
15/04/2026	2026 - 32 - Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
15/04/2026	2026 - 31 - Désignation d’un représentant de la Commune dans les instances du Parc Naturel Régional
15/04/2026	2026 - 30 - Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au CSS d’EQIOM
15/04/2026	2026 - 29 - Désignation d’un délégué au CNAS
15/04/2026	2026 - 28 - Renouvellement des instances de l’Agence d’Urbanisme et de Développement)
15/04/2026	2026 - 27 - Désignation d’un conseiller municipal titulaire et d’un suppléant au conseil d’administration du collège Albert Camus)
15/04/2026	2026 -26- Désignation d’un conseiller municipal titulaire et d’un suppléant au conseil d’administration du Lycée Professionnel Bernard Chochoy)
15/04/2026	2026 - 25 - Election de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants au SIDEALF)
15/04/2026	2026 - 24 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au CCAS)
15/04/2026	2026 - 23 - Détermination du nombre de conseillers municipaux devant siéger au CCAS)
15/04/2026	2026 - 22 - Constitution de la Commission Sécurisation et Tranquillité Publique)
15/04/2026	2026 - 21 - Constitution de la Commission Transition Ecologique et Economie Circulaire)
15/04/2026	2026 -20 - Constitution de la Commission Affaires Culturelles (Vie Associative et Manifestations Festives)
15/04/2026	2026 - 19 - Commission d’Appel d’Offres
15/04/2026	2026 - 18 - Constitution de la Commission de Travaux, Aménagement et Assainissement
15/04/2026	2026 -17 - Constitution de la Commission des Finances
15/04/2026	2026 - 16 - Majoration des indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
15/04/2026	2026 - 15 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
15/04/2026	2026 - 14 - Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
15/04/2026	2026 - 13- Délégations aux Adjoints et Conseillers Municipaux
15/04/2026	2026 - 12 - Adoption du règlement budgétaire et financier
15/04/2026	2026 - 11- Adoption d’un règlement intérieur
15/04/2026	2026 - 10 - Approbation du procès verbal de la séance précédente
15/04/2026	2026 - 09 - Désignation du secrétaire de séance
15/04/2026	2026 - 08 - Installation de Monsieur ELOIRE Jérôme au poste de conseiller municipal
01/04/2026	2026-07 - approbation PV séance précédente
30/01/2026	2026-06 VENTE DE LA TRESORERIE
30/01/2026	2026-05 CONTRAT D ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS
30/01/2026	2026-04 MODIFICATION-ACTUALISATION DES TARIFS DE LA REGIES UNIQUE COMMUNE
30/01/2026	2026-03 CONVENTION D ACCES A LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS
30/01/2026	2026-02 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
30/01/2026	2026-01 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Listes des délibérations 2025

Date	dénomination	PDF
09/12/2025	2025-47 ATTRIBUTION DE SUBVENTION
09/12/2025	2025-46 PRESENTATION DES RAPPORTS D ACTIVITE DES SERVICES D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT SIDEALF
09/12/2025	2025-45 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
09/12/2025	2025-44 FONCTIONNEMENT DE L ALSH 2026
09/12/2025	2025-43 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
09/12/2025	2025-42 ADHESION A LA CONVENTION PARTICIPATION SANTE PROPOSEE PAR LE CDG62
09/12/2025	2025-41 MISE EN PLACE D ASTREINTES TECHNIQUES
09/12/2025	2025-40 INVESTISSEMENT 2026 DEROGATION AU PRINCIPE D ANNUALITE
09/12/2025	2025-39 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
09/12/2025	2025-38 ACQUISITION PARCELLES SECTION CADASTRALE 2005 ET 2007
09/12/2025	2025-37 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE PRECEDENTE
09/12/2025	2025-36 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
08/10/2025	2025-35 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BIODIVERSITE INVESTISSEMENT
08/10/2025	2025-34 TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE
08/10/2025	2025-33 ORGANISATION ALSH DES VACANCES D OCTOBRE 2025
08/10/2025	2025-32 FORFAIT COMMUNAL POUR L ECOLE PRIVEE
08/10/2025	2025-31 MODIFICATIONS DES STATUTS-CHANGEMENT D ADRESSE DU SIEGE SOCIAL DU SIDEALF
08/10/2025	2025-30 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
08/10/2025	2025-29 CESSION AU PROFIT DE LA CCPL DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION C274 (PARTIE) A L’EURO SYMBOLIQUE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE EXTENSION AUX LOCAUX DES RESTOS DU COEUR RUE JULES GUESDE A LUMBRES
08/10/2025	2025-28 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX A UNE ASSOCIATION
08/10/2025	2025-27 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION FONCIERE RENATURATION
08/10/2025	2025-26 PERSONNEL COMMUNAL-CUMUL RIFSEEP INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS VERSES AUX REGISSEURS
08/10/2025	2025-25 AVIS D AMENDES POUR DEPOTS SAUVAGES
08/10/2025	2025-24 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
08/10/2025	2025-23 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DE L OSMOC POUR LES AMENAGEMENTS DE SECURITE DE LA ROUTE DE NIELLES
08/10/2025	2025-22 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AU TITRE DE L AIDE A LA SIGNALISATION ET A LA SECURITE DES POINTS D ARRETS DE CARS DE LA ROUTE DE NIELLES
08/10/2025	2025-21 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
08/10/2025	2025 - 20 - Désignation du secrétaire de séance
26/06/2025	2025-19 Avantage en nature au personnel de la cantine et aux animateurs alsh
26/06/2025	2025-18 Convention de partenariat entre le departement du Pas-de-Calais et la commune de Lumbres pour l’acces des bibliotheque structurantes aux services de la mediatheque Departementale
26/06/2025	2025-17 Remboursement de frais engages par Mme DOURDIN Laetitia pour l’Ecole de Musique pour le compte de la commune
26/06/2025	2025-16 Demande de subvention aupres du Departement pour ecole de musique hors classement d Etat
26/06/2025	2025-15 Contractualisation ligne de tresorerie 500 000 euros
26/06/2025	2025-14 Recrutement personnel contractuel saisonnier
26/06/2025	2025-13 Approbation du pv seance precedente
26/06/2025	2025-12 Designation du secretaire de seance
09/04/2025	Attribution de subventions
09/04/2025	Vote des taux d’imposition 2025
09/04/2025	Affectation de résultats
09/04/2025	Approbation du procès verbal de la séance précédente
09/04/2025	Désignation du secrétaire de séance
17/02/2025	Tarifs pour le Gala de Danse
17/02/2025	Avis sur la demande d’autorisation environnementale et sur le périmètre de servitudes d’utilité publique dans le cadre de l’enquête publique unique du programme CAP décarbonation d’EQIOM
17/02/2025	Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche Notre école faisons-la ensemble
17/02/2025	Débat d’Orientation Budgétaire
17/02/2025	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
17/02/2025	Désignation du secrétaire de séance

Listes des délibérations 2024

Date	dénomination	PDF
26/11/2024	Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, harcèlement et agissements sexistes du Centre de Gestion
26/11/2024	Prolongation d’une année du contrat de groupe de protection sociale pour le risque santé
26/11/2024	Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion
26/11/2024	Fonctionnement des ALSH 2025
26/11/2024	Attribution du marché de travaux pour le réaménagement de la route d’Acquin (entre la RD 342 et la RD 225)
26/11/2024	Demande de garantie d’emprunt par Pas-de-Calais Habitat
26/11/2024	Demande de subvention DETR
26/11/2024	Services de l’eau potable, de l’assainissement collectif et du SPANC ; rapports annuels sur le prix et la qualité du service ; exercice 2023
26/11/2024	Attribution de subvention
26/11/2024	Modification du tableau des effectifs (création de poste)
26/11/2024	Modification du tableau des effectifs (avancement de grade)
26/11/2024	Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le SMAGEAa (entretien des bassins de rétention)
26/11/2024	Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le SMAGEAa (travaux de reprise de berges)
26/11/2024	Dérogations au repos dominical
26/11/2024	Approbation du procès verbal de la séance précédente
26/11/2024	Désignation du secrétaire de séance
10/07/2024	Contractualisation d’une ligne de trésorerie à hauteur de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne
10/07/2024	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la déconnexion des eaux pluviales de la rue Victor Hugo
10/07/2024	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
10/07/2024	Désignation du secrétaire de séance
19/06/2024	Modification du tableau des effectifs
19/06/2024	Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche "Notre école faisons la ensemble"
19/06/2024	Indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification du bourg-centre
19/06/2024	Saisine de la Commission d’Indemnisation Amiable intercommunale
19/06/2024	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
19/06/2024	Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais
19/06/2024	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
19/06/2024	Revente de l’ancien tracteur Kioti Ex50
19/06/2024	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
19/06/2024	Désignation du secrétaire de séance
04/04/2024	Modification du tableau des effectifs
04/04/2024	Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Région de Quesques pour le contrôle de la défense incendie
04/04/2024	Tarifs pour le gala de danse
04/04/2024	Attribution de subventions
04/04/2024	Vote des taux d’imposition
04/04/2024	Affectation de résultats
04/04/2024	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
04/04/2024	Désignation du secrétaire de séance
27/02/2024	Organisation d’un concours photos
27/02/2024	Demande de subvention pour la réparation de la Rotonde de l’école Suzanne Lacore
27/02/2024	Demande de subvention pour la réparation de la salle Léo Lagrange
27/02/2024	Demande de solidarité pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024	Demande d’aide exceptionnelle pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024	Demande de subvention Fonds Vert
27/02/2024	Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables
27/02/2024	Débat d’Orientation Budgétaire
27/02/2024	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
27/02/2024	Désignation du secrétaire de séance

Listes des délibérations 2023

08/12/2023	Convention d ’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59-62
08/12/2023	Convention avec la Sous-Préfecture de Saint-Omer pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023	Convention avec le Centre de Gestion pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023	Fonctionnement des ALSH 2024
08/12/2023	Renouvellement de la servitude de passage pour accéder à la parcelle D510
08/12/2023	Demande de subvention auprès de la CAF
08/12/2023	Demande de subvention DSIL
08/12/2023	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg-centre (tranche optionnelle n° 4)
08/12/2023	Demande de subvention DETR
08/12/2023	Dérogations au repos dominical
08/12/2023	Non remboursement de retenues de garantie
08/12/2023	Modification du tableau des effectifs
08/12/2023	Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
08/12/2023	Approbation du du procés-verbal de la séance précédente
08/12/2023	Désignation du secrétaire de séance
21/09/2023	Dénomination du boulodrome
21/09/2023	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
21/09/2023	Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la passation des marchés publics
21/09/2023	Participation de la Commune au financement de la colonie de vacances organisée par le CIAS de la CCPL
21/09/2023	Fonctionnement des ALSH 2023
21/09/2023	Redynamisons nos centre-ville et centre bourg engagement de la Commune à ne pas favoriser le commerce de périphérie
21/09/2023	Redynamisons nos centre-ville et centre bourg autorisation donnée au Maire pour solliciter la subvention de la région Hauts-de-France
21/09/2023	Adoption des rapports des rapports d’activité du SIDEALF
21/09/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
21/09/2023	Désignation du secrétaire de séance
13/06/2023	Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
13/06/2023	Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
13/06/2023	Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas dans les restaurants scolaires et l’A.L.S.H.
13/06/2023	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
13/06/2023	Délibération d’affectation de résultat
13/06/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13/06/2023	Désignation du secrétaire de séance
12/05/2023	Rétrocession à la Commune des voiries, espaces verts et réseaux divers de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023	Dénomination de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 3)
12/05/2023	Désignation d un conseiller municipal pour participer au groupe de travail de l’ENR pour l’extension de la réserve de biosphère de l’UNESCO
12/05/2023	Vente de l’ancienne école Marie Curie
12/05/2023	Revente d’un aérateur pour surfaces engazonnées
12/05/2023	Avis sur la demande sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une unité modernisée de fabrication de clinker et ciment par la société Eqiom
12/05/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
12/05/2023	Désignation du secrétaire de séance
19/04/2023	Acceptation de la demande de subvention DETR
19/04/2023	Modification du fonctionnement de l’ALSH des vacances d’Avril 2023
19/04/2023	Dénomination de l’espace de loisirs Béatrice BEAUBOIS
19/04/2023	Demande de subvention Fonds Verts
19/04/2023	Tarifs pour le Gala de Danse
19/04/2023	Attribution de subventions
19/04/2023	Vote des taux d’imposition
19/04/2023	Attribution du lot n° 1 du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
19/04/2023	Approbation du procés verbal de la séance précédente
19/04/2023	Désignation du secrétaire de séance
17/03/2023	Débat d’Orientation Budgétaire
17/03/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
17/03/2023	Désignation du secrétaire de séance
16/02/2023	Appel à projet - Redynamisation des centres-villes et des bourgs centres
16/02/2023	Demande de subvention DETR
16/02/2023	Participation financière pour l’organisation par le CIAS de la CCPL d’un séjour à la montagne pour les adolescents
16/02/2023	Adoption d’un règlement intérieur de la page Facebook / Meta de la ville de Lumbres
16/02/2023	Remboursement d’une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
16/02/2023	Modification de la délibération relative au RIFSEEP
16/02/2023	Dénomination du square à l’angle des rues Pontier, Victor Hugo et François Cousin
16/02/2023	Désaffectation et déclassement des locaux de l’école Marie Curie
16/02/2023	Résiliation du bail emphytéotique de l’ancienne gendarmerie
16/02/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
16/02/2023	Désignation du secrétaire de séance

Listes des délibérations 2023

Date	dénomination	PDF
19/12/2022	Vente de la trésorerie
14/12/2022	Monétisation compte épargne temps et congés payés non pris
14/12/2022	Organisation du recensement de population 2023
14/12/2022	Avenant à la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière intercommunale
14/12/2022	Demande de subvention DSIL
14/12/2022	Demande de subvention DETR
14/12/2022	Attribution de subvention au titre de la réalisation d’aménagements cyclables sous maîtrise d’ouvrage communale
14/12/2022	Demande de subvention pour une opération de sécurité d’ouvrage communale
14/12/2022	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 1)
14/12/2022	Décision budgétaire modificative n°1
14/12/2022	Attribution de subventions
14/12/2022	Adoption du règlement budgétaire et financier
14/12/2022	Modification de droit commun n° 1 du PLUI
14/12/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
14/12/2022	Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
17/11/2022	Modification du tableau des effectifs
17/11/2022	Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
17/11/2022	Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
17/11/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
17/11/2022	Désignation du secrétaire de séance
20/10/2022	Organisation du Marché de Noël
20/10/2022	Mesures en faveur des restrictions d’eau
20/10/2022	Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
20/10/2022	Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
20/10/2022	Gratification pour le personnel communal
20/10/2022	Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
20/10/2022	Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
20/10/2022	Fonctionnement des ALSH 2023
20/10/2022	Dérogations au repos dominical
20/10/2022	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
20/10/2022	Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
20/10/2022	Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
20/10/2022	Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
20/10/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/10/2022	Désignation du secrétaire de séance
21/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972
20/09/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/09/2022	Désignation du secrétaire de séance
20/09/2022	Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
20/09/2022	Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
20/09/2022	Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
20/09/2022	Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes
20/09/2022	Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
20/09/2022	Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246, propriété de la commune
20/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972	{{}}
20/09/2022	Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités
20/09/2022	Avis sur la modification n°1 du PLUI

08/07/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
08/07/2022	Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
08/07/2022	Organisation du concours des maisons fleuries
08/07/2022	Expérimentation de la M57
08/07/2022	Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
08/07/2022	Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
08/07/2022	Remboursement des frais de participation à la chorale
08/07/2022	Bilan du fonctionnement de l’école de musique
08/07/2022	Désignation du secrétaire de séance