Délibérations à compter du 1er juillet 2022 - - Ville de Lumbres

info

liste des délibérations

Listes des délibérations 2024

Listes des délibérations 2023

Listes des délibérations 2023

08/07/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
08/07/2022	Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225	Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
08/07/2022	Organisation du concours des maisons fleuries	Organisation du concours des maisons fleuries
08/07/2022	Expérimentation de la M57	Expérimentation de la M57
08/07/2022	Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie	Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
08/07/2022	Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion	Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
08/07/2022	Remboursement des frais de participation à la chorale	Remboursement des frais de participation à la chorale
08/07/2022	Bilan du fonctionnement de l’école de musique	Bilan du fonctionnement de l’école de musique
08/07/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance

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Date	dénomination	PDF
10/07/2024	Contractualisation d’une ligne de trésorerie à hauteur de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne	Contractualisation d’une ligne de trésorerie à hauteur de 500.000 € auprès de la Caisse d’Epargne
10/07/2024	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la déconnexion des eaux pluviales de la rue Victor Hugo	Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la déconnexion des eaux pluviales de la rue Victor Hugo
10/07/2024	Approbation du procés-verbal de la séance précédente	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
10/07/2024	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
19/06/2024	Modification du tableau des effectifs	Modification du tableau des effectifs
19/06/2024	Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche "Notre école faisons la ensemble"	Convention de transfert de propriété de matériel dans le cadre de la démarche "Notre école faisons la ensemble"
19/06/2024	Indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification du bourg-centre	Indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification du bourg-centre
19/06/2024	Saisine de la Commission d’Indemnisation Amiable intercommunale	Saisine de la Commission d’Indemnisation Amiable intercommunale
19/06/2024	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
19/06/2024	Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais	Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais
19/06/2024	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
19/06/2024	Revente de l’ancien tracteur Kioti Ex50	Revente de l’ancien tracteur Kioti Ex50
19/06/2024	Approbation du procés-verbal de la séance précédente	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
19/06/2024	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
04/04/2024	Modification du tableau des effectifs	Modification du tableau des effectifs
04/04/2024	Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Région de Quesques pour le contrôle de la défense incendie	Convention avec le Syndicat Intercommunal de la Région de Quesques pour le contrôle de la défense incendie
04/04/2024	Tarifs pour le gala de danse	Tarifs pour le gala de danse
04/04/2024	Attribution de subventions	Attribution de subventions
04/04/2024	Vote des taux d’imposition	Vote des taux d’imposition
04/04/2024	Affectation de résultats	Affectation de résultats
04/04/2024	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
04/04/2024	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
27/02/2024	Organisation d’un concours photos	Organisation d’un concours photos
27/02/2024	Demande de subvention pour la réparation de la Rotonde de l’école Suzanne Lacore	Demande de subvention pour la réparation de la Rotonde de l’école Suzanne Lacore
27/02/2024	Demande de subvention pour la réparation de la salle Léo Lagrange	Demande de subvention pour la réparation de la salle Léo Lagrange
27/02/2024	Demande de solidarité pour les travaux de réparation de la voirie du Val	Demande de solidarité pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024	Demande d’aide exceptionnelle pour les travaux de réparation de la voirie du Val	Demande d’aide exceptionnelle pour les travaux de réparation de la voirie du Val
27/02/2024	Demande de subvention Fonds Vert	Demande de subvention Fonds Vert
27/02/2024	Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables	Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables
27/02/2024	Débat d’Orientation Budgétaire	Débat d’Orientation Budgétaire
27/02/2024	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
27/02/2024	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance

08/12/2023	Convention d ’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59-62	Convention d ’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59-62
08/12/2023	Convention avec la Sous-Préfecture de Saint-Omer pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité	Convention avec la Sous-Préfecture de Saint-Omer pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023	Convention avec le Centre de Gestion pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité	Convention avec le Centre de Gestion pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
08/12/2023	Fonctionnement des ALSH 2024	Fonctionnement des ALSH 2024
08/12/2023	Renouvellement de la servitude de passage pour accéder à la parcelle D510	Renouvellement de la servitude de passage pour accéder à la parcelle D510
08/12/2023	Demande de subvention auprès de la CAF	Demande de subvention auprès de la CAF
08/12/2023	Demande de subvention DSIL	Demande de subvention DSIL
08/12/2023	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg-centre (tranche optionnelle n° 4)	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg-centre (tranche optionnelle n° 4)
08/12/2023	Demande de subvention DETR	Demande de subvention DETR
08/12/2023	Dérogations au repos dominical	Dérogations au repos dominical
08/12/2023	Non remboursement de retenues de garantie	Non remboursement de retenues de garantie
08/12/2023	Modification du tableau des effectifs	Modification du tableau des effectifs
08/12/2023	Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle	Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
08/12/2023	Approbation du du procés-verbal de la séance précédente	Approbation du du procés-verbal de la séance précédente
08/12/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
21/09/2023	Dénomination du boulodrome	Dénomination du boulodrome
21/09/2023	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
21/09/2023	Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la passation des marchés publics	Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la passation des marchés publics
21/09/2023	Participation de la Commune au financement de la colonie de vacances organisée par le CIAS de la CCPL	Participation de la Commune au financement de la colonie de vacances organisée par le CIAS de la CCPL
21/09/2023	Fonctionnement des ALSH 2023	Fonctionnement des ALSH 2023
21/09/2023	Redynamisons nos centre-ville et centre bourg engagement de la Commune à ne pas favoriser le commerce de périphérie	Redynamisons nos centre-ville et centre-bourg engagement de la Commune à ne pas favoriser le commerce de périphérie
21/09/2023	Redynamisons nos centre-ville et centre bourg autorisation donnée au Maire pour solliciter la subvention de la région Hauts-de-France	Redynamisons nos centre-ville et centre-bourg autorisation donnée au Maire pour solliciter la subvention de la région Hauts-de-France
21/09/2023	Adoption des rapports des rapports d’activité du SIDEALF	Adoption des rapports des rapports d’activité du SIDEALF
21/09/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
21/09/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
13/06/2023	Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe	Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
13/06/2023	Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal	Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
13/06/2023	Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas dans les restaurants scolaires et l’A.L.S.H.	Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas dans les restaurants scolaires et l’A.L.S.H.
13/06/2023	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire	Recrutement de personnel contractuel à titre temporaire
13/06/2023	Délibération d’affectation de résultat	Délibération d’affectation de résultat
13/06/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13/06/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
12/05/2023	Rétrocession à la Commune des voiries, espaces verts et réseaux divers de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy	Rétrocession à la Commune des voiries, espaces verts et réseaux divers de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023	Dénomination de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy	Dénomination de la nouvelle résidence en dessous de la résidence Pierre Bérégovoy
12/05/2023	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 3)	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 3)
12/05/2023	Désignation d un conseiller municipal pour participer au groupe de travail de l’ENR pour l’extension de la réserve de biosphère de l’UNESCO	Désignation d un conseiller municipal pour participer au groupe de travail de l’ENR pour l’extension de la réserve de biosphère de l’UNESCO
12/05/2023	Vente de l’ancienne école Marie Curie	Vente de l’ancienne école Marie Curie
12/05/2023	Revente d’un aérateur pour surfaces engazonnées	Revente d’un aérateur pour surfaces engazonnées
12/05/2023	Avis sur la demande sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une unité modernisée de fabrication de clinker et ciment par la société Eqiom	Avis sur la demande sur la demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter une unité modernisée de fabrication de clinker et ciment par la société Eqiom
12/05/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
12/05/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
19/04/2023	Acceptation de la demande de subvention DETR	Acceptation de la demande de subvention DETR
19/04/2023	Modification du fonctionnement de l’ALSH des vacances d’Avril 2023	Modification du fonctionnement de l’ALSH des vacances d’Avril 2023
19/04/2023	Dénomination de l’espace de loisirs Béatrice BEAUBOIS	Dénomination de l’espace de loisirs Béatrice BEAUBOIS
19/04/2023	Demande de subvention Fonds Verts	Demande de subvention Fonds Verts
19/04/2023	Tarifs pour le Gala de Danse	Tarifs pour le Gala de Danse
19/04/2023	Attribution de subventions	Attribution de subventions
19/04/2023	Vote des taux d’imposition	Vote des taux d’imposition
19/04/2023	Attribution du lot n° 1 du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre	Attribution du lot n° 1 du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
19/04/2023	Approbation du procés verbal de la séance précédente	Approbation du procés verbal de la séance précédente
19/04/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
17/03/2023	Débat d’Orientation Budgétaire	Débat d’Orientation Budgétaire
17/03/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
17/03/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
16/02/2023	Appel à projet - Redynamisation des centres-villes et des bourgs centres	Appel à projet - Redynamisation des centres-villes et des bourgs centres
16/02/2023	Demande de subvention DETR	Demande de subvention DETR
16/02/2023	Participation financière pour l’organisation par le CIAS de la CCPL d’un séjour à la montagne pour les adolescents	Participation financière pour l’organisation par le CIAS de la CCPL d’un séjour à la montagne pour les adolescents
16/02/2023	Adoption d’un règlement intérieur de la page Facebook / Meta de la ville de Lumbres	Adoption d’un règlement intérieur de la page Facebook / Meta de la ville de Lumbres
16/02/2023	Remboursement d’une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession	Remboursement d’une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
16/02/2023	Modification de la délibération relative au RIFSEEP	Modification de la délibération relative au RIFSEEP
16/02/2023	Dénomination du square à l’angle des rues Pontier, Victor Hugo et François Cousin	Dénomination du square à l’angle des rues Pontier, Victor Hugo et François Cousin
16/02/2023	Désaffectation et déclassement des locaux de l’école Marie Curie	Désaffectation et déclassement des locaux de l’école Marie Curie
16/02/2023	Résiliation du bail emphytéotique de l’ancienne gendarmerie	Résiliation du bail emphytéotique de l’ancienne gendarmerie
16/02/2023	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
16/02/2023	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance

Date	dénomination	PDF
19/12/2022	Vente de la trésorerie	Vente de la Trésorerie
14/12/2022	Monétisation compte épargne temps et congés payés non pris	Monétisation compte épargne temps et congés payés non pris
14/12/2022	Organisation du recensement de population 2023	Organisation du recensement de population 2023
14/12/2022	Avenant à la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière intercommunale	Avenant à la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière intercommunale
14/12/2022	Demande de subvention DSIL	Demande de subvention DSIL
14/12/2022	Demande de subvention DETR	Demande de subvention DETR
14/12/2022	Attribution de subvention au titre de la réalisation d’aménagements cyclables sous maîtrise d’ouvrage communale	Attribution de subvention au titre de la réalisation d’aménagements cyclables sous maîtrise d’ouvrage communale
14/12/2022	Demande de subvention pour une opération de sécurité d’ouvrage communale	Demande de subvention pour une opération de sécurité d’ouvrage communale
14/12/2022	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 1)	Demande de subvention pour la maintenance en milieu urbain du Département pour les travaux de requalification du bourg centre (tranche optionnelle n° 1)
14/12/2022	Décision budgétaire modificative n°1	Décision budgétaire modificative n°1
14/12/2022	Attribution de subventions	Attribution de subventions
14/12/2022	Adoption du règlement budgétaire et financier	Adoption du règlement budgétaire et financier
14/12/2022	Modification de droit commun n° 1 du PLUI	Modification de droit commun n° 1 du PLUI
14/12/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
14/12/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
17/11/2022	Modification du tableau des effectifs	Modification du tableau des effectifs
17/11/2022	Adoption des rapports d’activité du SIDEALF	Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
17/11/2022	Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200	Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
17/11/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022	Désignation du secrétaire de séance	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/10/2022	Organisation du Marché de Noël	Organisation du Marché de Noël
20/10/2022	Mesures en faveur des restrictions d’eau	Mesures en faveur des restrictions d’eau
20/10/2022	Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité	Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
20/10/2022	Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public	Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
20/10/2022	Gratification pour le personnel communal	Gratification pour le personnel communal
20/10/2022	Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession	Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
20/10/2022	Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT	Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
20/10/2022	Fonctionnement des ALSH 2023	Fonctionnement des ALSH 2023
20/10/2022	Dérogations au repos dominical	Dérogations au repos dominical
20/10/2022	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
20/10/2022	Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours	Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
20/10/2022	Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie	Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
20/10/2022	Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre	Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre	Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)	Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
20/10/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
20/10/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
21/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972	Proposition d’achat de la parcelle C 972
20/09/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès verbal de la séance précédente
20/09/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
20/09/2022	Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire	Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
20/09/2022	Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie	Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
20/09/2022	Désaffectation de l’ancienne Trésorerie	Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
20/09/2022	Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes	Adhésion au dispositif de signalement des actes de viloence, de discriminations , de harcèlement et d’agissements sexistes
20/09/2022	Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz	Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
20/09/2022	Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246, propriété de la commune	Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246 propriété de la commune
20/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972	{{}}
20/09/2022	Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités	Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobiltés
20/09/2022	Avis sur la modification n°1 du PLUI	Avis sur la modification n°1 du PLUI