Délibérations à compter du 1er juillet 2022 - Ville de Lumbres

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liste des délibérations

Listes des délibérations 2022

08/07/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
08/07/2022	Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225	Convention avec le Département du Pas-de-Calais pour l’entretien de la voie verte le long de la RD 225
08/07/2022	Organisation du concours des maisons fleuries	Organisation du concours des maisons fleuries
08/07/2022	Expérimentation de la M57	Expérimentation de la M57
08/07/2022	Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie	Proposition d’achat de l’ancienne école Marie Curie
08/07/2022	Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion	Adhésion à la médiation préalable obligatoire mise en place par le centre de gestion
08/07/2022	Remboursement des frais de participation à la chorale	Remboursement des frais de participation à la chorale
08/07/2022	Bilan du fonctionnement de l’école de musique	Bilan du fonctionnement de l’école de musique
08/07/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance

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Date	dénomination	PDF
17/11/2022	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
17/11/2022	Modification du tableau des effectifs	Modification du tableau des effectifs
17/11/2022	Adoption des rapports d’activité du SIDEALF	Adoption des rapports d’activité du SIDEALF
17/11/2022	Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200	Intégration dans le domaine public de la parcelle B 1200
17/11/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Désignation du secrétaire de séance
17/11/2022	Désignation du secrétaire de séance	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
20/10/2022	Organisation du Marché de Noël	Organisation du Marché de Noël
20/10/2022	Mesures en faveur des restrictions d’eau	Mesures en faveur des restrictions d’eau
20/10/2022	Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité	Mesures pour les restrictions de consommation de gaz et d’électricité
20/10/2022	Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public	Demande de subvention auprès de la FDE pour la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
20/10/2022	Gratification pour le personnel communal	Gratification pour le personnel communal
20/10/2022	Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession	Remboursement d une concession dans le cimetière communal suite à une rétrocession
20/10/2022	Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT	Annulation du titre de recettes à l’encontre de Monsieur Claude REMBERT
20/10/2022	Fonctionnement des ALSH 2023	Fonctionnement des ALSH 2023
20/10/2022	Dérogations au repos dominical	Dérogations au repos dominical
20/10/2022	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame	Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école Notre Dame
20/10/2022	Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours	Désignation d un conseiller municipal correspondant incendie et secours
20/10/2022	Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie	Proposition d’acquisition de l’ancienne trésorerie
20/10/2022	Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre	Demande de subvention FARDA bourg-centre pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre	Attribution du marché de travaux pour la requalification du bourg-centre
20/10/2022	Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)	Convention Cadre Petites Villes de Demain Lumbres valant opération de revitalisation du territoire (ORT)
20/10/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procés-verbal de la séance précédente
20/10/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
21/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972	Proposition d’achat de la parcelle C 972
20/09/2022	Approbation du procès-verbal de la séance précédente	Approbation du procès verbal de la séance précédente
20/09/2022	Désignation du secrétaire de séance	Désignation du secrétaire de séance
20/09/2022	Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire	Désignation d’un délégué titulaire au SIDEALF en remplacement de M. Francis GUCHE s’étant désengagé des décisions prises par le groupe majoritaire
20/09/2022	Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie	Retrait de la délibération n°2022-33 du 6 juillet 2022 relative au projet d’achat de l’ancienne école Marie Curie
20/09/2022	Désaffectation de l’ancienne Trésorerie	Désaffectation de l’ancienne Trésorerie
20/09/2022	Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes	Adhésion au dispositif de signalement des actes de viloence, de discriminations , de harcèlement et d’agissements sexistes
20/09/2022	Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz	Sommes dues par GRT GAZ au titre de l’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz
20/09/2022	Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246, propriété de la commune	Convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de cables souterrains sur les parcelles ZB 241 et ZB 246 propriété de la commune
20/09/2022	Proposition d’achat de la parcelle C 972	{{}}
20/09/2022	Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités	Adhésion de la CCPL au Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobiltés
20/09/2022	Avis sur la modification n°1 du PLUI	Avis sur la modification n°1 du PLUI